Synthèse des textes et références - (3/3)
Les publications de l'Anesm
2008 AvrilRecommandation sur la mise en œuvre de l'évaluation interne
  • Contenu repris et amendé dans la Recommandation sur la conduite de l'évaluation interne dans les établissements et services visés par l'art. L.312-1 du CASF de 2009.
2008Recommandation des bonnes pratiques professionnelles (RBPP)
  • la bientraitance : définitions et repères pour la mise en œuvre (juillet),
  • mise en œuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des publics accueillis (juillet),
  • les attentes de la personne et le projet personnalisé (décembre),
  • ouverture de l'établissement sur son environnement (décembre),
  • mission du responsable d'établissement et rôle de l'encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance (décembre).
2009Recommandation des bonnes pratiques professionnelles (RBPP)
  • l'accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou apparentée en établissement médoci-social (février),
  • concilier vie en collectivité et personnalisation de l'accueil et de l'accompagnement (novembre).
2009 MarsRapport complet Enquête ESMS 2008
  • Rapport d'enquête 2008 auprès des établissements ESMS,
  • Rapport d'enquête 2008 auprès des Autorités.
2009 JuilletRecommandation sur la conduite de l'évaluation interne dans les établissements et services visés par l'art. L.312-1 du CASF
  • définir le cadre évaluatif de l'établissement ou du service,
  • recueillir des informations fiables et pertinentes,
  • analyser et comprendre les informations recueillies,
  • piloter les suites de l'évaluation.